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Article 1er : Dénomination Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901, ayant pour dénomination : « Les descendants des Richaud et des Bouillanne issus de la Vallée de Quint en Dauphiné (France) ». Article 2 : Objet Cette association a pour but de : Protéger notre très ancienne histoire, veiller à préserver l’intégrité de ce que nous savons de l’origine historique de nos familles. Réunir les archives, les manuscrits, mémoires et tous les documents ou renseignements existants, connus ou à découvrir, à l’intention de notre descendance actuelle et future qui désirerait retrouver ses racines. Retrouver en France comme à l’étranger les descendants de ces deux familles, sœurs dans les honneurs, sœurs dans la misère, dispersées depuis plusieurs siècles. Rassembler annuellement ses membres, promouvoir des rencontres, des sorties touristiques, par exemple dans la région où se déroula le sauvetage du Dauphin, des colloques historiques, des échanges d’informations, recréer des liens amicaux fraternels, aider aux recherches de lignages ayant un intérêt général. Ne privilégier aucun de nos deux noms au détriment de l’autre, liées comme le sont nos deux familles par des siècles d’amitié et un destin commun, unies symboliquement par des blasons identiques quoique très légèrement personnalisés – preuve supplémentaire de l’authenticité de ce fait épique, mais aussi de la participation égale des deux amis à ce sauvetage historique. A l’intention de notre nombreuse descendance, qui dispose et disposera de plus en plus de procédés efficaces et modernes de recherches historiques et généalogiques, encourager toute initiative tendant à retrouver, notamment dans les Archives Départementales, les faits relatifs au passé de nos familles, notamment les circonstances du sauvetage et l’origine de l’anoblissement qu’Antoine Barnave déclarait au XVIII° siècle « se perdre dans la nuit des temps ». Article 3 : Siège social Le siège de l’Association est fixé à la Mairie de Beauvoir en Royans. Il pourra être transféré par décision du Conseil d’administration, mais la ratification par l’Assemblée générale sera nécessaire. Article 4 : Composition L’Association se compose de membres actifs ou adhérents. Elle pourra éventuellement être composée de membres d’honneur et de membres bienfaiteurs. Article 5 : Admission Pour faire partie de l’association, il suffit d’être né(e) : de Richaud ou de Bouillanne ; né(e) Richaud ou Bouillanne ; descendant(e) de ces familles. L’association concerne tous les descendants issus des deux bûcherons de la Vallée de Quint, qu’ils soient natifs de France ou de l’étranger. Article 6 : Membres Sont membres actifs ceux qui ont pris l’engagement de verser annuellement leur cotisation. Article 7 : Radiation La qualité de membre se perd par : la démission, le décès, la radiation prononcée par le Conseil d’administration, le non-paiement de la cotisation ou pout tout motif revêtant un caractère de gravité. |
Article 8 : Ressources Les ressources de l’Association comprennent : le montant des cotisations ; les subventions de tout organisme public ou privé. Article 9 : Conseil d’administration L’Association est administrée par un Conseil de quinze membres, élus pour trois ans par l’Assemblée générale. Les membres du Conseil sont rééligibles. Le Conseil d’administration choisit parmi ses membres au scrutin secret un bureau composé de : un président d’honneur, un président actif, un président délégué, deux vice-présidents, un secrétaire général, un secrétaire adjoint, un trésorier général, un trésorier adjoint. En cas de vacances, le Conseil pourvoit provisoirement au remplacement de ses membres. Il est procédé à leur remplacement définitif par la prochaine Assemblée générale. Article 10 : Réunion du Conseil d’administration Le Conseil d’administration se réunit au moins deux fois par an, sur convocation du président ou sur la demande du quart de ses membres. Ses décisions sont prises à la majorité des voix ; en cas de partage, la voix du président est prépondérante. Article 11 : Assemblée générale ordinaire L’Assemblée générale ordinaire est ouverte à tous les membres de l’Association, à quelque titre qu’ils y soient affiliés. Elle se réunit chaque année au mois d’août à l’occasion du rassemblement annuel de l’Association. Un mois au moins avant la date fixée, les membres de l’Association sont convoqués par l’intermédiaire du numéro de printemps de la Gazette de l’Ours. L’ordre du jour est indiqué. Le président, assisté des membres du Conseil, préside l’Assemblée et expose la situation morale de l’Association. Le Trésorier rend compte de sa gestion et soumet les comptes à l’approbation de l’Assemblée. Après épuisement de l’ordre du jour, il est procédé éventuellement au remplacement des membres sortants du Conseil. Ne doivent être traitées, lors de l’Assemblée générale, que les questions inscrites à l’ordre du jour. Les décisions sont prises à la majorité des membres présents, aucune condition de quorum n’étant requise. Article 12 : Assemblée générale extraordinaire Si besoin est, ou sur la demande de la moitié plus un des membres inscrits, le président peut convoquer une Assemble générale extraordinaire, suivant les formalités prévues par l’article 10. Article 13 : Règlement intérieur Un règlement intérieur peut être établi par le Conseil d’administration, qui le fait approuver par l’Assemblée générale. Ce règlement éventuel est destiné à fixer les divers points non prévus par les statuts, notamment ceux qui ont trait à l’administration interne de l’Association. Article 14 : Dissolution En cas de dissolution prononcée par les deux tiers au moins des membres présents à l’Assemblée générale, un ou plusieurs liquidateurs sont nommés par celle-ci et l’actif, s’il y a lieu, est dévolu conformément à l’article 9 de la loi du 1er juillet 1901 et au décret du 16 août 1901. |